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Alpes Maritimes : Un plan de relance pour 20 communes

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à l’ouest du département.

Une des solutions mises en place par le gouvernement, pour relancer la machine économique consiste à soutenir les collectivités territoriales et de les inciter à investir davantage. Ainsi a-t-il été décidé d’anticiper le versement du FCTVA. Il s’agit d’un Fonds visant à compenser de manière forfaitaire (15,48%), la TVA que ces collectivités ont acquittées sur leurs dépenses d’équipement et que par définition, elles ne peuvent récupérer.

Encore faudra-t-il s’engager, pour en bénéficier, à investir au moins un euro de plus que l’investissement moyen sur la période 2004-2007. C’est à ce prix que les collectivités candidates pourront percevoir, dès 2009, le versement du FCTVA au titre de l’année 2008.

Le préfet des Alpes-Maritimes, Francis Lamy, paraphera les conventions avec les maires des 20 communes ainsi que les présidents des syndicats intercommunaux concernés, le lundi 11 mai à 15 h 30, à la mairie du Cannet.

  • Dans le département des Alpes-Maritimes, l’État soutient la capacité d’investissement des collectivités locales à concurrence de 121 millions €. Au plan national, cette aide incitative se monte à 2,5 milliards €. Une sorte de bonus qui devrait donner envie aux collectivités territoriales de se montrer ambitieuses… malgré la crise.