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Voyager en été : vaut mieux prendre quelques précautions pour passer les frontières...

La direction générale des Douanes dresse une liste... non limitative de conseils.

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Si vous ne voulez pas vous trouvez dans une situation similaire à celle de Fernand Raynaud dans son sketch sur les douaniers, les conseils prodigués par Jérôme Fournel, se révéleront plus qu’utiles… pour faciliter le passage en douane au moment de votre départ en vacances. En bref, il est recommandé de respecter les formalités douanières. Encore faut-il les connaître, car, c’est bien connu, nul n’est sensé ignoré la loi et ses… arcanes.

Vous ne serez pas surpris pourtant d’apprendre que les contrefaçons sont prohibées à titre absolu. Il est donc interdit d’en acheter et d’en ramener en France, quelle que soit la quantité. Les douaniers saisiront toutes les contrefaçons et distribueront des amendes calculées à partir de la valeur des produits vrais, qui ont été contrefaits. Leur montant peut donc être particulièrement élevé.

Pas étonnés non plus d’apprendre que les drogues de tout type (y compris le cannabis) sont prohibées, eux aussi à titre absolu. En détenir ou en transporter expose même à des sanctions pénales (emprisonnement, amendes).

Concernant le transport d’espèces animales et végétales, la douane est chargée de faire respecter la convention de Washington, qui les protège surtout celles menacées d’extinction. Par respect pour l’environnement, il est ainsi conseillé de ne prélever dans les pays de villégiature aucune espèce animale ou végétale, dont certaines peuvent être en voie de disparition (coraux, ivoire, tortues notamment) ou dangereuses pour l’écosystème européen.

Il faut savoir que les médicaments, les denrées alimentaires (la viande et le poisson notamment), les œuvres d’art, les armes, sont soumises à des dispositions particulières. Il convient donc de se renseigner avant le départ, sur les dispositions applicables en la matière, tant dans le pays de destination que pour le retour en France.

Les voyageurs peuvent importer des marchandises dans leurs bagages personnels dans la limite de 430 € (moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 € (autres moyens de transport). Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d’une franchise limitée à 150 €, quel que soit le mode de transport.

On notera que certaines marchandises sont soumises à des franchises quantitatives, comme les tabacs et les alcools. Comme par exemple le tabac limité à 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 250 g de tabac à fumer. Pas plus d’un litre d'alcool titrant plus de 22° ou 2 litres titrant moins de 22° ; on pourra ajouter 4 litres de vin et 16 litres de bières. Au delà de ses franchises, les voyageurs doivent déclarer spontanément les marchandises en se présentant à la douane, afin d’acquitter des droits et taxes correspondants. Ne pas les déclarer expose à la confiscation des marchandises et à une amende douanière.

Par ailleurs et dès lors que les quantités de marchandises apportées en France relèvent de la consommation personnelle et que l’achat ne présente pas de caractère commercial, il n’existe pas de formalités douanières.

Autre point à connaître, l’obligation qui est faite de déclarer, à l’aller comme au retour) le transport de sommes (espèces, titres ou valeurs) atteignant le seuil de 10 000 €. Cette mesure, qui n’implique aucun frais, a pour but de lutter contre le blanchiment.

Enfin, concernant la détaxe de marchandises achetées, un effort de simplification a été mis en place pour éviter les éventuelles files d’attente aux guichets. Les non résidents dans l'Union européenne qui effectuent des achats en détaxe en France peuvent, depuis le 1er juin, bénéficier de PABLO, un dispositif simplifié de visa électronique de leurs bordereaux de ventes en détaxes. Ils sont présents dans les principaux points de passages frontaliers, en zone publique près du guichet de la douane, dans les aéroports de Roissy, Orly, Lyon St Exupéry, Marseille-Provence, Nice Côte d'Azur, Genève Cointrain, le bureau de douane de St Julien en Genevois et le port de Marseille. Cette possibilité est offerte aux clients qui font affaires avec les deux principaux opérateurs de la détaxe : Premier Tax Free et Global Blue. Le visa électronique accélère la procédure, supprime l'envoi du bordereau par la poste et offre la possibilité du remboursement immédiat de la TVA au guichet de change, si le voyageur le souhaite.

  • la Douane a mis en place différents supports d’information à destination des voyageurs. Son site Internet, cliquer ici ; une application smartphone « Voyages en toute liberté » actuellement disponible sur iPhone et iPad et sur Android. Elle sera bientôt proposée sur Blackberry ; un centre d’appel « Infos douane Service », joignable au 0 811 20 44 44 ; par courriel ids@douane.finances.gouv.fr -