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Monaco se refait une virginité

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Catégorie Les paradoxales

et quitte le paradis… fiscal.

Pas facile de passer de la liste noire des paradis fiscaux sur la liste grise sur la liste grise. Les socialistes, Arnaud Montebourg en tête, avaient espéré que cette descente aux… enfers d’une fiscalité présumée propre, se serait faite plus tôt. Il fallut des années pour convaincre le prince Rainier III, longtemps au pouvoir, d’abandonner cette dangereuse promiscuité (il ne s’y est d’ailleurs jamais résolu). Son fils héritier, le prince Albert II, en eut assez que son petit royaume soit montré du doigt et comprit que la Principauté risquait de se retrouver isolée à vouloir, envers et contre… presque tous, continuer à profiter de ses privilèges. Pour réussir à entrer dans la communauté européenne, il dut consentir de premiers efforts. Ce sont ces derniers qui le firent passer du noir au gris. Pas assez sans doute, jugèrent les autorités pour délivrer leur précieux blanc… seing.

Les choses ont évolué et depuis quelques heures, l’État monégasque n’est plus considéré aux yeux de l'Organisation de coopération et de développement économique, l’OCDE, comme un paradis… fiscal. Cela veut-il dire pour autant qu’il est devenu un… enfer pour les capitaux cherchant des conditions discrètes pour prospérer et qui demandent à leurs banques beaucoup de retenue quant à la délivrance d’informations sur leurs actifs et leurs mouvements… ?

À regarder d’un peu plus près, on est pris de quelques soupçons. Les critères nécessaires semblent en effet un peu légers pour retrouver une véritable virginité. La question se pose d’ailleurs : par quelle opération magique peut-on se… payer une nouvelle virginité ? Quoiqu’il en soit, il ne faut pas bouder les accords signés avec 12 autres pays en matière de transparence financière et d’échanges d’informations. Si l'Autriche, la Belgique, les Etats-Unies, la France, sont à priori des états membres qui jouent le jeu, que dire d’Andorre, des Bahamas, du Liechtenstein, du Luxembourg, du royaume du Qatar, des îles Samoa, de la principauté de Saint Marin et des îles Saint-Kitts-et-Nevis ? Certes, dans le contexte des nations unis, chacun compte pour un mais on… s’étonne que, sur si peu de kilomètres carrés, puisse exister une telle densité de banques, de coffres forts, d’adresses de sociétés à capitaux fluctuants… Étrange, vous avez dit étrange !

Le souverain monégasque, très fier de prendre la parole lors de l’Assemblée des Nations Unis, rassurait : « Nous allons continuer à négocier des accords avec d'autres pays. Monaco maintiendra sa place en tenant compte de ce nouveau cadre moral qui relève d'une bonne gouvernance du monde de la finance. » Quatre autres états (le Grœnland, les Iles Féroé, l'Islande et la Norvège.) sont d’ailleurs prêts à signer et comme déclarait d’ailleurs le conseiller aux relations extérieures Franck Biancheri : « Je peux déjà vous annoncer qu'avec l'Allemagne, nous sommes également en contact ainsi qu’avec l'Australie, l'Inde et les Pays-Bas. » Ça, c’est du sérieux !

Il faut savoir que, jusqu'à présent, la Principauté ne transmettait pas de renseignements fiscaux aux administrations d’autres pays, sauf dans le cadre très restrictif d'une commission rogatoire internationale. On en connaît toute la lourdeur et l’opportune lenteur, surtout à l’heure du tout numérique. Une aubaine pour faire voyager des chiffres représentant des sommes colossales. En quelques clics, ils feront trois fois le tour du monde… cette fois-ci en toute légalité. Dorénavant, l'échange de renseignements est possible mais se fera au cas par cas et sur des demandes fondées. Le ministre Jean-Paul Proust ajoutait : « Nous prendrons bien garde à la protection des données, la protection nominative des personnes et de la sphère privée ».

Beaucoup de précautions, on le voit, pour préserver tout ce qui peut l’être… L’annonce que la Suisse devrait, elle aussi, quitter rapidement le paradis, renforce chez certains observateurs, le doute quant à l’efficacité de toutes ces mesures. In fine, qu’y aura-il vraiment de changé ? Les gros poissons ne passeront-ils pas à travers les filets ? Ils en ont les moyens : l’argent !