Canada : la transparence des dépenses publiques fait faire des cauchemars aux uns

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Catégorie Pieds dans le plat

et rêver les autres… contribuables d’un pays cousin.

Difficile de dresser une liste des points forts et des points faibles de cette démocratie, ce n’est d’ailleurs pas l’objectif de ce nota bene. Pendant que, comme il est de tradition au mois d’août dans la nôtre (de démocratie), on apprend que la facture de l’électricité est à la hausse ainsi que quelques menues babioles qui ne feront rien pour améliorer le pouvoir d’achat des Français, le Canada, de Terre Neuve à la Colombie Britannique en passant par le Québec et le Manitoba, joue la transparence en matière de dépense publique.

C’est en visitant cet été un des nombreux parcs provinciaux et nationaux que nous avons découvert que l’on ne plaisantait pas avec les « frais de bouche » et autres dépenses engagées par les fonctionnaires. Sous la rubrique « Divulgation proactive », chaque parc fourni, à tout un chacun, sur son site Internet, des détails d’une grande précision sur les dépenses engagées par ses fonctionnaires. C’est pour mettre fin à des critiques, le plus souvent justifiées, que le gouvernement canadien avait décrété, le 12 décembre 2003, qu’un certain degrés de transparence était nécessaire et pouvait aussi tenir lieu de mesure dissuasive vis-à-vis de fonctionnaires peu regardants sur la manière de dépenser les deniers publics.

Ainsi, on peut trouver avec une déconcertante facilité, directement en ligne, des informations concernant les frais de déplacements et de représentation de responsables gouvernementaux ainsi que les montants des contrats d'une valeur de plus de 10 000 $ (environ 6 400 €) passés par le gouvernement du Canada, sauf dans le cas d'exceptions très rares comme lorsque la sécurité nationale est en jeu, aussi les subventions et contributions supérieures à 25 000 $ ( environ 16 000 €), ainsi que la reclassification des postes. De plus, les informations contenues dans les sites Web concernés, sont mises à jour tous les trois mois.

Un regard sur le détail des dépenses est assez significatif. Chaque cadre important de l’administration est nominativement représenté et chaque dollar justifié. On peut apprendre par exemple que la responsable administrative de « Parcs Canada », Céline Gaulin, a engagé entre le 2 mars et le 1er juin 2009, un total de 1776,33 $ (chaque item étant explicité) et 130 $ en frais d’accueil…


- Parc national de Jasper, Alberta, photos Romain -

En allant plus en avant dans cette exploration, on apprend aussi que ces obligations ont cours dans tous les ministères et que les directives prévoient le remboursement des frais « raisonnables » qui ont dû être engagés lors des voyages d'affaires du gouvernement… S’il existe en France la Cour des Comptes et en Europe une instance équivalente, il faut malheureusement reconnaître que la consultation de leurs travaux et de leurs conclusions sont beaucoup plus… ardues.

  • visiter la rubrique divulgation proactive, ici.